Rapports
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Rapports de l’évaluation environnementale pour l’autoroute 413 :
- Cadre de référence – Modifié (juillet 2007) (PDF 4 Mo)
- Rapport sommaire révisé sur le transport et les conditions économiques (décembre 2010) – Complet (PDF 9 Mo)
- Sondage sur les activités agricoles (2015)
- Ligne directrice pour la planification et la conception du corridor ouest de la RGT dans la ceinture de verdure (PDF 7 Mo)
- Sommaire provisoire des conditions environnementales existantes et des contraintes – Mise à jour du document de travail (juin 2015)
- Chapitre 1 – Page couverture, table des matières et introduction (PDF 642 Ko)
- Chapitre 2 – Contexte de la politique (PDF 495 Ko)
- Chapitre 3 – Environnement naturel (PDF 12 Mo)
- Chapitre 4 – Utilisation des terres et environnement socioéconomique (PDF 12 Mo)
- Chapitre 5 – Environnement culturel (PDF 300 Ko)
- Chapitre 6 – Liste des références (PDF 277 Ko)
- Annexes (PDF 986 Ko)
- Rapport sommaire révisé des conditions environnementales et des contraintes (décembre 2010) – Complet
- Chapitres 1 et 2 (PDF 1 Mo)
- Chapitres 3 (PDF 13 Mo)
- Chapitres 4 (PDF 19 Mo)
- Chapitres 5 to 6 (PDF 3 Mo)
- Annexes (PDF 354 Ko)
- Rapport sur les problèmes et occasions d’amélioration du système de transport dans la zone – Ébauche révisée (décembre 2010) – Complet
- Rapport sur les problèmes et occasions d’amélioration du système de transport dans la zone – Ébauche révisée (décembre 2010) – Complet (PDF 7 Mo)
- Sommaire (PDF 197 Ko)
- Rapport sur les problèmes et occasions d’amélioration du système de transport dans la zone – Ébauche pour la consultation – Partie 1 de 2 (PDF 3 Mo)
- Rapport sur les problèmes et occasions d’amélioration du système de transport dans la zone – Ébauche pour la consultation – Partie 2 de 2 (PDF 4 Mo)
- Aperçu du rapport provisoire sur l’analyse des prévisions de la demande – Complet
- Aperçu du rapport provisoire sur l’analyse des prévisions de la demande – Complet (PDF 7 Mo)
- Chapitres 1 et 2 (PDF 5 Mo)
- Chapitres 3 et 4 (PDF 2 Mo)
- Rapport sur les solutions de rechange du système de transport dans la zone – Ébauche révisée (janvier 2011) – Complet
- Rapport sur les solutions de rechange du système de transport dans la zone – Ébauche révisée (janvier 2011) – Complet (PDF 7 Mo)
- Sommaire (PDF 1 Mo)
- Rapport principal (PDF 2 Mo)
- Annexes (PDF 3 Mo)
- Document technique provisoire – Constructibilité et sommaire des coûts (février 2011) – Complet (PDF 1 Mo)
- Documents de consultation de la phase 1
- Rapport sommaire de consultation sur les problèmes et occasions d’amélioration – Intervenants professionnels et commerciaux et fournisseurs de services de transport (janvier 2009) (PDF 512 Ko)
- Dossier de consultation du centre d’information no 2 (avril 2009) (PDF 20 Mo)
- Dossier de consultation du centre d’information no 3 (mars 2010) (PDF 15 Mo)
- Dossier de consultation du centre d'information no 4 (juin 2010) (PDF 17 Mo)
- Dossier de consultation du centre d'information no 5 (novembre 2012) (PDF 14 Mo)
- Dossier de consultation complémentaire final – Partie 1 (novembre 2012) (PDF 17 Mo)
- Dossier de consultation complémentaire final – Partie 2 (novembre 2012) (PDF 14 Mo)
- Dossier de consultation complémentaire final – Partie 3 (novembre 2012) (PDF 5 Mo)
- Rapport final sur la stratégie de développement des transports (Novembre 2012) – Complet
- Rapport complet (PDF 19 Mo)
- Sommaire (PDF 4 Mo)
- Chapitre 1 (PDF 4 Mo)
- Chapitre 2 (PDF 440 Ko)
- Chapitre 3 (PDF 366 Ko)
- Chapitre 4 (PDF 3 Mo)
- Chapitre 5 (PDF 2 Mo)
- Chapitre 6 (PDF 2 Mo)
- Chapitre 7 (PDF 1 Mo)
- Annexe A – Ébauche des commentaires et réponses sur la SDT (PDF 2 Mo)
- Termes de référence - Registre de consultation (PDF 6,521 Ko)
Avis
Cliquez sur chacun des titres ci-dessous pour télécharger les documents :
- Avis du centre d'information no 3 (anglais/français) (septembre – octobre 2023) (PDF 779 Ko)
- Invitation au Centre d’information publique de décembre 2021 (PDF 314 Ko)
- Invitation au webinaire sur l'engagement communautaire #2 (français) (septembre 2021) (PDF 175 Ko)
- Invitation au webinaire sur l'engagement communautaire (français) (juillet 2021) (PDF 711 Ko)
- Invitation à la réunion n ° 3 sur le plan de valeur Communautaire (anglais) (avril 2021) (PDF 739 Ko)
- Invitation à la réunion n ° 2 sur le plan de valeur Communautaire (anglais) (octobre 2020) (PDF 742 Ko)
- Bulletin de reprise de l’étude sur le corridor ouest de la RGT (août 2020) (PDF 2 Mo)
- Avis du centre d'information no 2 (anglais/français) (septembre 2019) (PDF 419 Ko)
- Bulletin de reprise de l’étude sur le corridor ouest de la RGT (juin 2019) (PDF 3 Mo)
- Invitation à l’atelier communautaire no 2 (mai 2015) (PDF 352 Ko)
- Avis du centre d’information no 1 (anglais/français) (novembre 2014) (PDF 412 Ko)
- Lettre d’invitation à l’atelier communautaire d’introduction (juillet et août 2014) (PDF 140 Ko)
- Notice of Study Commencement (en anglais seulement) (February 2014) (PDF 2 Mo)
- Avis de début d’étude (français) (février 2014) (PDF 2 Mo)
Feuilles de renseignements et bulletins
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- Bulletin d’annonce de l’itinéraire privilégié (français) (avril 2022) (PDF 2 Mo)
- Bulletin de reprise de l’étude sur le corridor ouest de la RGT (juin 2019) (PDF 658 Ko)
- Feuille de renseignements sur la zone d’analyse localisée 2015 (PDF 3 Mo)
- Feuille de renseignements sur la zone d’analyse localisée après le centre d’information no 1 2015 (juin 2015) (PDF 920 Ko)
- Coup d’œil sur le corridor ouest de la RGT (février 2015) (PDF 1.7 Mo)
Réponse de l'équipe de projet l’autoroute 413 à la demande de désignation en vertu de la Loi sur l'évaluation d'impact
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- Demande 1 & 2 (PDF 224 Ko)
- Demande 3 (PDF 1.58 Mo)
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